Étal

Mentions légales

Brouillon : les mentions [À COMPLÉTER] doivent être renseignées, et l’ensemble validé par un professionnel du droit avant la mise en service commerciale.

Éditeur du service

Étal est édité par [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique], immatriculé sous le numéro SIRET [À COMPLÉTER].

Adresse : [À COMPLÉTER]. Email : [À COMPLÉTER]. Téléphone : [À COMPLÉTER].

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER].

Hébergement

Le service est hébergé par [À COMPLÉTER : nom, adresse et téléphone de l’hébergeur], en Union européenne.

Commerces référencés

Chaque page de commande est éditée sous la responsabilité du commerçant concerné, dont la raison sociale et le numéro SIRET sont indiqués en bas de sa page. Étal fournit l’outil technique de prise de commande et n’est pas partie à la vente entre le commerçant et son client.

Propriété intellectuelle

Les éléments du service (textes, logos, code) sont protégés. Les contenus des commerçants (photos, descriptions) restent leur propriété.